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POUR DÉFAUT DE PUBLICITÉ ET TRIPATOUILLAGE : L’ ONAS doit reprendre un marché de 8,5 milliards

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POUR DÉFAUT DE PUBLICITÉ ET TRIPATOUILLAGE : L’ ONAS doit reprendre un marché de 8,5 milliards

Un marché de l’Office national de l’assainissement du Sénégal (ONAS) d’un coût de 8 586 083 200 F CFA est frappé de ‘’nullité’’ par l’Autorité de régulation des marchés publics (ARMP) à cause d’un défaut de défaut de publicité et qualification d’entreprises qui n’auraient pas du l’être.

 

Le projet de construction d’une station d’épuration des eaux usées dans la Zone économique intégrée spéciale de Dakar (DISEZ), initié par l’Office national de l’assainissement du Sénégal (ONAS) d’un coût de 8 586 083 200 F CFA (hors taxes et hors douanes), doit être repris. Tel en a décidé l’Autorité de régulation des marchés publics (ARMP) qui, dans sa décision N°78/12/ARMP/CRD du 16 juillet 2012, a estimé que les services d’Amadou Lamine Dieng (le DG de l’ONAS) n’ont pas fait la publicité qui sied en matière d’appel d’offres international. Pis, que certaines entreprise sélectionnées pour cet appel d’offres n’auraient pas du l’être du fait qu’elles ne remplissaient pas les critères techniques de pré qualification.

Tout commence quand l’ONAS publie dans Le Soleil du 1er août 2011, un ‘’avis d’appel d’offres international’’ pour la construction d’une station d’épuration ‘’clé en main pour la zone économique intégrée de Diass’’. A l’ouverture des plis au titre de la première étape, cinq (5) groupements d’entreprises ont déposé une offre. Après évaluation, la Commission des marchés de l’ONAS a déclaré conformes les solutions techniques proposées par les trois (3) groupements que sont SETAPI-SICS, STEREAU-GE, et ABEIMA-SINCO. Et à l’issue des étapes suivantes, c’est le groupement STEREAU-Générale d’Entreprises qui est attributaire du marché pour 8 586 083 200 F CFA (hors taxes et hors douanes).

 

La DCMP refuse de valider le marché

Sur ce, l’ONAS a transmis, par lettre datée du 13 juin 2012, rapport d'évaluation final et le procès-verbal d'attribution du marché à la Direction centrale des marchés publics (DCMP). Celle-ci a refusé de valider la procédure au motif que ‘’la publication de l’appel d’offres du marché devait être faite dans un journal à large diffusion internationale, ce qui n’est pas le cas’’ et que ‘’le groupement SETAPI/SICS ne devait pas être ‘’repêché’’ pour la deuxième étape parce que ne satisfaisant pas aux critères relatifs au personnel, au matériel, au chiffres d'affaires et aux états financiers’’.

Non contente de cette avis de la DCMP, et conformément à la réglementation, l’ONAS saisi l’ARMP pour lui demander une autorisation de ‘’poursuivre’’ la procédure conformément aux dispositions de l’article 83 du Code des marchés publics. A l’appui de sa demande, l’ONAS explique que l’importance du projet de Zone économique intégrée spéciale de Dakar (DISEZ) ‘’dont l’objectif est de permettre l’installation de plusieurs entités industrielles et commerciales’’. Et qu’en ce sens, il est prévu, dans une première tranche, la réalisation de la voirie et de réseaux divers (VRD) dont la composante Assainissement occupe une place très importante tant pour les eaux pluviales que pour les eaux usées industrielles dont le traitement et la prise en charge doivent se faire dès l’ouverture de la zone prévue en 2013.

 

Les justifications d’Amadou Lamine Dieng

Sur le ‘’repêchage’’ du groupement SETAPI-SICS, l’ONAS se justifie en insistant sur le fait qu’après l’évaluation des offres techniques, seul groupement STEREAU-GE (sur les 5 soumissionnaires) remplissait tous les critères du dossier d’appel d’offres (DAO). Et pour ne pas se retrouver dans ‘’une situation qui allait permettre à ce groupement de proposer une offre qui ne ferait pas l'objet de concurrence, la commission avait décidé d'être indulgente sur certains critères de qualification et d'admettre, à la deuxième étape, les groupements ABEIMA-SINCO et SETAPI-SICS qui avaient proposé des offres techniques acceptables, susceptibles d'être améliorées au titre de la seconde étape’’. Et s’agissant de la publicité de ce marché faite seulement dans le quotidien Le Soleil, les services de l’ONAS brandissent l’accessibilité de son site internet qui ‘’a permis d'atteindre la cible internationale souhaitée, puisque 21 entreprises dont 11 étrangères ont acheté le Dossier d’appel d’offres (DAO)’’.

En demandant l’autorisation de poursuivre la procédure malgré les griefs de la DCMP, l’ONAS met en exergue ‘’l'importance cruciale que revêt le projet en question, notamment l’état d'avancement des autres travaux déjà entamés (réseaux eau potable, électricité et télécommunication) dont la partie assainissement constitue une composante et un préalable clé’’. Mieux, elle estime qu’’’une éventuelle reprise de la procédure bloquerait l'opérationnalité du projet dont l'ouverture est fixée en 2013, en raison de la complexité des travaux et la longueur des délais de la procédure d’appel d'offres en deux étapes utilisée’’.

 

Pourquoi l’ARMP a dit non

Autant d’arguments qui n’ont pas convaincu le Comité de règlement des différends (CRD) de l’ARMP qui a donné raison à la DCMP aussi bien sur le défaut de publicité que dans le repêchage des deux groupements. En effet, le régulateur des marchés publics a ordonné ‘’la relance de l’appel d’offres’’ parce que les ‘’supports utilisés ne sont pas conformes pour ce type d’appel d’offres, en référence aux dispositions de l’article 56.3 du Code des marchés publics’’ et que ‘’les groupements ABEIMA-SINCO et SETAPI-SICS n’auraient pas dû être admis à la deuxième étape pour non-conformité’’ par rapport au dossier d’appel d’offres.


liiiiiiiaffaire_de_malade

13 Commentaires

  1. Auteur

    Avis

    En Août, 2012 (20:45 PM)
    Journalistes, le terme adéquat est APPEL D'OFFRE et non PUBLICITÉ. Le Larousse doit être votre ami.
    • Auteur

      Pourquoi?

      En Août, 2012 (20:52 PM)
      pourquoi les bayfals ne paient pas d’impÔts?


      pourquoi le procureur de thies se branle en pensant a bethio?

      et pourquoi bethio se branle en pensant aux thiantacounes?

      pourquoi :)
        <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/bravo.gif" alt=":bravo:">  
    • Auteur

      S

      En Août, 2012 (21:35 PM)
      le défaut porte sur la publicité et non sur l'appel d'offre. un aoi doit être fait sur les journaux de diffusion internationale, sur le un db etc
    • Auteur

      Soukar

      En Août, 2012 (15:07 PM)
      non, il s'agit bien de "publicité" car étant un aoi, il faut impérativement une large diffusion à dimension internationale donc l'information devrait être portée sur un support qui présente cette envergure. pour des raisons de publicité, je ne cite pas d'exemples de supports.
  2. Auteur

    Le Sénégalais

    En Août, 2012 (20:47 PM)
    Il ya téllement de magouilles sur les marchés publics.Pour une fois on est informé de ces magouilles , c'est déja un epremières.



    Merci l'ARMP vous etes la FIERTE nationale.
    • Auteur

      Vérité

      En Août, 2012 (12:14 PM)
      ministere agriculture : nébuleuse autour de prés de 20 milliards de fcfa de marché d’engrais

      l’armp, la cour des comptes et l’ige auront du boulot les mois à venir au ministère de l’agriculture. car jusque dans le cabinet du ministre benoit sambou, les fonctionnaires s’interrogent sur la procédure qui a été appliquée pour donner le marché de l’engrais. d’abord, tse qui a fourni les meilleurs prix a été écartée au profit d’autres sociétés qui n’ont jamais fait 50 millions de fcfa de chiffre d’affaires par an. et, sur la base d’une simple demande de renseignement de prix, un marché de prés de 20 milliards de fcfa a été confié à ces sociétés aux chiffres d’affaires insignifiants.

      des sources basées au ministère de l’agriculture avancent qu’aucun sac d’engrais n’aurait été remis aux paysans. pour en savoir plus, nous avons interrogé des paysans de paoskoto (nioro), de méouane (tivaoune) et d’enamphore (ziguinchor), tous ont soutenu que l’engrais n’a pas été distribué dans leur localité.

      le président de la république devrait ouvrir une enquête pour savoir où sont passées ces tonnes d’engrais annoncées ? car des opérateurs qui n’ont fourni aucun sac d’engrais pourraient frauduleusement encaisser les fonds de l’etat avec leurs complices tapis au sommet. des opérateurs seraient en train d’envoyer en toute discrétion, des factures au ministère de l’agriculture pour se faire payer pour un service non effectué.

      une enquête devrait être ouverte pour savoir : où est passé l’engrais destiné aux paysans ? comment le marché a été attribué à des sociétés qui n’ont pas les moyens financiers de l’exécuter ? comment les fonds dégagés par l’etat pour financer ce marché ont été payés ? dans quelle localité ce marché a été réellement exécuté avec succés ?

      jean claude diagne
    Auteur

    Lynch

    En Août, 2012 (20:49 PM)
    ONAS le marche qu'on doit creer et que vous devez executer sur champs et celui de la renovation des Fausses a la SICAP KARACK.

    Sicap qui est devenu comme HLM Baye Gainde depuis 2005. La Canalisation est defectueuse ON A UN MAIRE GEULARD qui ne connait RIEN un vrai CANCRE qui passe tout son temps loin de sa mairie. C'est BARTHELEMY DIAS. Alioune Tall ce yambarr qui a fait ses pas au PS depuis 1992 n'est meme pas capable de prendre cette mairie en main lui qui est plus calme, plus pause et plus sociable que ce macaque de Barthelemy Dias. Le Canal est la, les routes sont la tout un bordel RIEN. Aux prochaines municipales BARTHELEMY ira par la force s'il sort sa BERETTA je sortirai mon RPG44 :down: 
    Auteur

    Joe

    En Août, 2012 (20:58 PM)
    Le DG de l"onas doit être viré. ce mec arnague les fournisseurs et fait des deals sur tous les marchés. sa mauvaise réputation a dépassé à ce jour nos frontières. il est de la responsabilité du ministre de l'assainissement de mettre un terme à 8 ans de magouille et de mauvaise gestion. salam.
    Auteur

    Dempo

    En Août, 2012 (21:04 PM)
    le ramadan continue ici a touba qui célébrera la korité lundi
    Auteur

    Qsdfghjk

    En Août, 2012 (21:17 PM)
    le dg de l onas a fait un bon travail.vs avez lui il n est pas poliicien c est un magistrat hor classe.il est plus diplome k macky sall.si on l vire il va retourne a la cour des compte et traque les nouveau bandit.ne peur de rien

    vive le saloum
    • Auteur

      Yatt

      En Août, 2012 (08:56 AM)
      ah bon ! il est magistrat à la cour des comptes ?
      ce statut est un facteur aggravant pour le cas d'espèce !
      en violant deux des principes fondamentaux de la passation des marchés (transparence et égalité des candidats), il remet incidemment en cause toutes les conclusions de ses rapports antérieurs en tant qu'auditeur de la cour des comptes.
      retenons que sa démarche (relatée dans l'article) indique qu'il a violé les critères d'évaluation qu'il a lui-même retenus dans le dossier d'appel d'offres : cela s'appelle commettre des "grenouillages" dans la passation des marchés !
      de tels actes devraient engager sa responsabilité pénale du fait de violations significatives (avérées et volontaires) des dispositions du code des marchés publics (n'oublions pas que le budget prévu a largement atteint le seuil communautaire).
      est-il réellement "clean" ce vérificateur de profession ?
    • Auteur

      Témoin

      En Août, 2012 (09:07 AM)
      @yatt,
      tes interventions sont pertinentes et tu maitrises suffisamment ton sujet. ne serais-tu pas un acteur de la passation des marchés ?
      en tout cas merci pour tes éclairages.
    Auteur

    Agetip Scandale

    En Août, 2012 (21:23 PM)
    Pour les DAO le cas de l'AGETIP est plus grave, tout est formalisé, les agents AGETIP, ont leurs bureau, leur boutique pour vendre du ciment des fer ... ils adjugent les marchés a qui il veulent et que tu dois passer a la caisse pour acheter tt chez eux dans leur boutique vive le SENEGAL de Macky

    Auteur

    Ziggle

    En Août, 2012 (23:27 PM)
    Ya ké des chiennes a l'Onas du dg au journaliers
    • Auteur

      Onas

      En Août, 2012 (23:46 PM)
      en tout cas il y a trop de problèmes d'assainissement a dakar et bcp de milliards sont engloutis sans résultats concrets tjrs des problèmes. qu'on nous trouve des solutions durables c tous
    Auteur

    Solution

    En Août, 2012 (01:16 AM)
    Dieng, tu aurais du paye les gens de l' Armp. Ils ont laisse passer des choses plus graves. Eux aussi doivent etre audites. Ils ont un prix, surtout le CRD........
    Auteur

    Neewdooleyis

    En Août, 2012 (13:43 PM)
    LAMINE DIENG LE VOLEUR LAMINE DIENG LE MAGOUILLEUR LAMINE DIENG LE KHEUREUMKAT LAMINE DIENG LE CORROMPU LAMINE DIENG LE CORRUPTEUR. QUE DIEU NOUS DEBARRAS DE CE SALE TYPE LE PLUS MECHANT LE PLUS GRAND VOLEUR QUI EST ENTRAIN DE COULER NOTRE BOITE.

     :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla: 
    Auteur

    Paco

    En Août, 2012 (20:50 PM)
    JE NE COMPRENDS PAS CE QUE CES GARS VEULENT, PUBLICITE LARGE DIFFUSION NE PEUT ETRE PLUS QUE L'INTERNET .REGARDONS BIEN LES ENTREPRISES SONT TOUTES ETRANGERES.RELANCER UN APPEL D'OFFRES VOUS CROYEZ QUE LES GARS SONT TOUJOURS PRETS A CASQUER AVEC UN RISQUE CERTAIN QUE LES DES SONT PIPES ET CEUX QUI LE FONT S'EN SORTENT BIEN EN BOMBANT LE TORSE.QUELLE HONTE CE PAYS!ON PREND LE PLUS CHER ET ON PARTAGE ,LES ENTRPRISES QUI SONT CITEES MAITRISENT TOUTES LEUR SUJET C'EST NOUS QUI BAIGNONS DANS LA SALETE ,LES EGOUTS BOUCHES ET LES INONDATIONS QUI NE MAITRISONS RIEN .....
    Auteur

    Meugnou

    En Août, 2012 (18:07 PM)
    MAMADOU LAMINE DIENG........ niep khamnanou liga def.....Tagua bayi ordinateurs yi gaw lakkkkkk...La baie de hann risque gros avec ce magouilleur ....fouiller et vous verrez :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :down:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla: 
    Auteur

    Onasiens

    En Août, 2012 (02:36 AM)
    AU SECOURS MR LE PRESIDENT MACKY SALL DEBARASSER NOUS DE CE VOLEUR MAGOUILLEUR DE LAMINE DIENG QUI NOUS NARGUE EN DISANT A QUI VEUT L'ENTENDRE QU'IL A DES LIENS FORTS AVEC MR LE PREMIER MINISTRE QUI EST DE LA MEME ZONE QUE LUI ENCORE QUE NOUS SAVONS QUE MR MBAYE NE S'EMBARASSE PAS DE VERMINE COMME LAMINE DIENG QUI N'ARGUE TOUT LE MONDE. IL FAUT LE CONTROLER VOUS VERREZ QU'IL NE FAIT QUE DES DRP AVEC LE BUDGET DE UN MILLIARD DES OPERATIONS PRE HIVERNALES ET CELUI DE PLUSIEURS MILLIONS DE L'ENTRETIEN DU RESEAU SANS COMPTER LE BUDGET DES VILLES RELIGIEUSES. IL DONNE L'ESSENTIELLE DES COMMANDES A SES ENTREPRISES SOUVENT DE PRETE NOMS! IL A FAIT VIRER L'AGENT COMPTABLE PARTICULIER QUI S'OPPOSAIT A SES MAGOUILLES EN ACHETANT SES SUPERIEURS AU MINISTERE DES FINANCES! LAMINE DIENG EST UN IVROGNE SANS FOI NI LOI QUI NE REGLERA JAMAIS LES PROBLEMES DE L'ASSAINISSEMENT DE DAKAR ET ENCORE MOINS DES REGIONS!

    JE VOUS ASSURE QU'IL Y A DES CADRES TECHNIQUEMENT DE TRES LOIN PLUS COMPETENTS QUE LUI QU'IL A MIS AU FRIGO DE PEUR QUE CEUX CI SOIENT RECONNUS ET PROMUS!

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