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Justice

Débouté par la Cour suprême : Khalifa Sall s'accroche au rabat d'arrêt

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Débouté par la Cour suprême : Khalifa Sall s'accroche au rabat d'arrêt

La Chambre criminelle de la Cour suprême vient de débouter Khalifa Sall dans l'affaire de la Caisse d'avance de la mairie de Dakar. La seule alternative qui s'offre au candidat de la coalition Taxawu Senegaal est de déposer un rabat d'arrêt.

Le président Amadou Baal, assisté par les magistrats Waly Faye, Adama Ndiaye, Mbacké Fall et Ibrahima Sy, a opposé une décision de rejet aux différents recours présentés par les avocats de Khalifa Sall contre la décision de la Cour d'appel de Dakar. Reconnu coupable et condamné pour 5 ans ferme et une amende de 5 millions, l'ancien édile avait saisi la Cour suprême, à la suite d'un pourvoi en cassation introduit par ses avocats.

"La Cour rejette les pourvois formés par Khalifa Ababacar Sall, Yaya Bodian, Fatou Traoré et la Ville de Dakar contre l'arrêt numéro 454 du 30 août 2018 de la Cour d'appel de Dakar et les condamne au dépens", a déclaré le président de la Cour suprême, après délibération. La Cour aussi déclaré "irrecevable les recours" de l'ancien maire de Dakar. Autrement dit, Khalifa Ababacar Sall va devoir purger sa peine de cinq (5) ans de prison.

Mais, le toujours candidat de la coalition "Taxawu Senegaal" peut encore espérer prendre part, lui dont les parrainages sont validés par le Conseil constitutionnel, à l'élection présidentielle du 24 février 2019.Même s'il court le risque d'une irrecevabilité ou d'une invalidation de sa candidature. Sans parler des menaces réelles qui pèsent sur ses droits civils et politiques. D'autant plus que la décision de la Cour suprême est susceptible d'être notifiée au… Conseil constitutionnel.

La seule alternative qui s'offre, désormais, à ses avocats est de faire un rabat d'arrêt qui est une procédure initiée contre un arrêt rendu par la Cour suprême au Sénégal. Elle a pour effet de corriger une erreur de pure procédure exclusivement imputable à la Cour suprême. L'erreur de procédure est celle qui se produit dans la manipulation des pièces ou la transformation d'information relative au déroulement de l'instance. Bref, le camp de Khalifa Sall retient, plus que jamais, son souffle.



38 Commentaires

  1. Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (14:52 PM)
    Lol

    Les carottes sont cuites depuis très longtemps

    Adieu khalifa
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  2. Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (14:53 PM)
    J'ai honte pour mon pays, jamais au plus grand jamais je ne voterai pour Macky SALL
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (14:56 PM)
    tous ces voleurs qui veulent s acquerir de la presidence idrissa seck khalifa sall karim j ai peur pour le senegal :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal: 
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    Auteur

    Bouba

    En Janvier, 2019 (15:00 PM)
    Autrement dit, les carrottes sont cuites!! Tout cela pour cela!!
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    Auteur

    Pur Rék

    En Janvier, 2019 (15:01 PM)
    Idy : voleur

    Khalifa : voleur

    Macky : voleur

    Karim : voleur

    Sonko : voleur



    ISSA SALL est le CHANGEMENT dont nous avons besoin. PUR pour faire du Sénégal un pays de foi.

    PUR pour purifier notre vie publique et assainir notre classe politique.

    PUR pour faire décoller le Sénégal.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:04 PM)
    Macky Sall est le pire voleur et pourrira en enfer. S il ne libere pas Khalifa je vais dire tout
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:16 PM)
    ce scrutin ne sera jamais libre et transparent tant que Macky pinochio sall ne ne publie pas le bon fichier et que son ministre Ali ndjouthi ndiathie démissionne et rend les cartes d'électeurs aux ayants droit
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:19 PM)
    Pauvre Anonyme 6. Si tu as quelque chose à dire ;c'est le moment de le faire car le Sénégalais n'aime pas trop attendre si non cela ne représente aucun intêret pour LUI.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:22 PM)
    MACKY UN ARRIVISTE AU POUVOIR. TOUTE LA FAMILLE Y EST DONC. AUCUNE NOBLESSE DANS SES ACTES,UN VRAIS TRAITE DE LA RACE NOIRE.UN ESCLAVE DE LA FRANCE.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:25 PM)
    Wa APR, BBY na ngén am ngor biss bi ngén di dém ndougousine.

    On a pleins de dossiers.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:25 PM)
    On risque d'avoir une élection présidentielle avec un scénario à la gambienne où le monarque par le biais de la justice , élimine tous ses adversaires dangereux . Mais seul Dieu tranchera.
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    Auteur

    Arame

    En Janvier, 2019 (15:27 PM)
    Khalifa dougoub, thièp ak diwline
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:29 PM)
      <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">    <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">  

    Ce qui me fait rire c'est le comportement de certains guignols de Tivaouane qui pensaient que les sénégalais sont trop bêtes qu'ils le pensent. L'un d'eux a dit que c'était lui qui avait écarté Marine Lepen de pouvoir parce qu'elle est raciste et n'aime pas les africains. Bon je sais que tu mens mais quand même je dois poser de questions, pourquoi tu n'a pas fait quelques choses contre ceux qui tuent les musulmans surtout les rohiynga et autres en palestine? C'est toi même qui avait chassé A. Diouf est ce qu'il était dangereux que ceux qui tuent les musulmans? dangereux plus que Bush, Obama, Sarko...? Tu as dit que si khalifa partait en prison tu allait le suivre en croyant que Macky prête attention à tes comédies. Si tu as de tel pouvoir pourquoi tu ne l'as pas fait éviter la prison qu'accepter de le suivre?

     :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal:  :sunugaal: 
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    Auteur

    Post 13 @

    En Janvier, 2019 (15:41 PM)
    Post 13 Rayeguama.....Walaaaaaye ndeyssaaaane....Hunhuunnnn
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:43 PM)
    Calmez-vous. Ce pays est stable et sur une voie sûre de l’émergence. Arretez d’insulter l’injure est l’arme des faibles. les opposants vous trompent, leurs enfants sont à l’etranger Pour y étudie. Eux-mêmes ils soignent leurs rhume à l’etranger. LE PRÉSIDENT SALL. n’insulte personne et n’accuse personne aussi. Ayez de la grandeur et cultivons la paix. PERSONNE NE PEUT METTRE LE PAYS DANS LE CHAOS. si par extraordinaire il y a des émeutes, les opposants munis de leur passeport diplo , vont se réfugier chez les FRANÇAIS qu’ils passent tout le temps a insulter et vous en PRISON. A.B.ENTENDEUR BYE.

    A.M.M.D.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:43 PM)
    Calmez-vous. Ce pays est stable et sur une voie sûre de l’émergence. Arretez d’insulter l’injure est l’arme des faibles. les opposants vous trompent, leurs enfants sont à l’etranger Pour y étudie. Eux-mêmes ils soignent leurs rhume à l’etranger. LE PRÉSIDENT SALL. n’insulte personne et n’accuse personne aussi. Ayez de la grandeur et cultivons la paix. PERSONNE NE PEUT METTRE LE PAYS DANS LE CHAOS. si par extraordinaire il y a des émeutes, les opposants munis de leur passeport diplo , vont se réfugier chez les FRANÇAIS qu’ils passent tout le temps a insulter et vous en PRISON. A.B.ENTENDEUR BYE.

    A.M.M.D.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:43 PM)
    Calmez-vous. Ce pays est stable et sur une voie sûre de l’émergence. Arretez d’insulter l’injure est l’arme des faibles. les opposants vous trompent, leurs enfants sont à l’etranger Pour y étudie. Eux-mêmes ils soignent leurs rhume à l’etranger. LE PRÉSIDENT SALL. n’insulte personne et n’accuse personne aussi. Ayez de la grandeur et cultivons la paix. PERSONNE NE PEUT METTRE LE PAYS DANS LE CHAOS. si par extraordinaire il y a des émeutes, les opposants munis de leur passeport diplo , vont se réfugier chez les FRANÇAIS qu’ils passent tout le temps a insulter et vous en PRISON. A.B.ENTENDEUR BYE.

    A.M.M.D.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:45 PM)
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:45 PM)
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:45 PM)
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:45 PM)
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (15:47 PM)
    Le rabat d'arrêt annoncé ne peut en aucun cas freiner la procédure. Le pourvoi en cassation est la dernière procédure judiciaire. La condamnation est désormais définitive
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:00 PM)
    le sénégal en danger avec maky
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    Auteur

    Sum Sam

    En Janvier, 2019 (16:10 PM)
    C'est tactique. On valide son parainnage, mais on le coince du coté de la cour suprème pour faire croire qu'on ne le bloque pas :)
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    Auteur

    Lui-même

    En Janvier, 2019 (16:13 PM)
    Sincèrement ce qui se passe dans notre chers Sénégal est honteux. Un président aussi null aussi peureux sans vergogne ni courage politique n'est qu'un dans ce monde. Un dictateur pur sang est Macky SALL. Mais une personne qui naguère, dans ses rêves les plus foux n'a jamais penser être président,le voir s agripper autant au pouvoir au point de faire des forfaitures indignes c'est mal connaître Dieu. Le pouvoir lui appartient et il le donnera à qui il veut. Si il est le meilleur des candidats si il a dirigé le pays comme il le faut durant son mandat , pourquoi chercher vaille que vaille à avoir des adversaires taillés sur mesure. J'ai la conviction ferme que même avec un peu candidat tu perdras lamentablement au soir du 24 février inshalla.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:19 PM)
    si le president macky sall n est pas le meilleur en tous cas il est le moins mauvais de tous donc contre vents et marees on le garde et on le protege regardons le profit et le facies de tous les autres candidats ils n ont pas le profil de l emploi ensuite lorsque vous voyez leurs tronches aucun n est presidentiable aucun n a la tete d un chef ceux qui font de la mystique ne me contrediront pas voyez leurs comportements ils ont l insulte et la bave a la bouche de vrais palefreniers enfin ils exposent sans honte ni vergogne leurs sauvageries a la face du monde entier
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:21 PM)
    Alerte Macky seul va aller aux elections :frustre:  :frustre: 
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:23 PM)
    Man mom Bougane Gueye Gueum sa bopp rekk wala douma voter c tout
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:25 PM)
    A défaut d'un coup d'etat qu'il faut inciter à l'armée, il faut faire des attentats meurtriers pour dégager ces politiciens de merde...
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:36 PM)
    ethnicisme émergent , attention rwanda
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:39 PM)
    ce qui m'étonne dans ce pays tout les hommes politiques sont des voleurs, ils sont là que pour



    leurs propres intérêts et non aux intérêts du peuple c'est malheureux.





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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:52 PM)
    Mardi prochain, le 8 janvier, le Sénégal accueillera la cérémonie des CAF Awards. Une vraie fierté pour le pays des Lions mais une très mauvaise opération financière aux yeux du Franco-Sénégalais Pape Diouf qui déplore cet argent utilisé selon lui à mauvais escient. "La seule remarque que je fais, c’est que la CAF est l’une des institutions les plus riches d’Afrique. On me dit que l’Etat du Sénégal donne 500 millions Fcfa à la CAF (pour l’organisation des CAF Awards), cela me parait invraisemblable. Moi, je me pose des questions. Comment l’État peut donner 500 millions à une institution plus riche que lui ?", s’est interrogé l’ancien président de l’OM dans les colonnes du journal Record.



    "La CAF est plus riche que le Sénégal proportionnellement parlant. On me dit que c’est une question de prestige. Je crois que le Sénégal gagnerait beaucoup plus en prestige en rendant complètement fonctionnelles les pelouses des deux stades du pays que de donner cette somme extravagante à une institution qui ne fera de cet argent qu’une manne offerte à ses membres." Les amateurs de tacle apprécieront !
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (17:57 PM)
    face à face Sonko Macky :fbhang:  :emoshoot:   <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/danse.gif" alt=":danse:">  
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (18:37 PM)
    Les carottes sont cuites. Le rabat d'arrêt n'est pas suspensif.
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (18:48 PM)
    MAIS COMMENT QUELQUES JUGES PEUVENT ILS IMPOSER A UNE MAJORITE SORTONS POUR CES JUGES MEME PAS 20 JUGES QUAND MEME L INJUSTICE SE REGLE PAR LA VIOLENCE
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:53 PM)
    Macky,

    Tu es vraiment un stratège.

    Chapeau bas !

    Dô sène morome.

    Ils sont tous passés à la trappe avant même le combat

    Ne reste plus que Sonko, bien que nous serons nombreux à voter pour lui, nous ne nous faisons pas d’illusions, tu vas rester sur ton siège.

    Je ne crois pas que ce sera (seulement) par les habituelles fraudes mais juste parce que nous voyons les limites de Sonko : finances, pas de soutien grand électeurs , thèmes de campagne trop polémiques et anxiogènes (CFA, ...), approche trop théorique des problèmes . En fait notre candidat est encore trop jeune pour vraiment inquiéter .

    Mais Lacky, tôt ou tard tu devras nous rendre compte avec une extrême précision de ta gestion. Je te souhaite vraiment qu’elle soit irréprochable . J’en doute quand même. c
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:53 PM)
    Macky,

    Tu es vraiment un stratège.

    Chapeau bas !

    Dô sène morome.

    Ils sont tous passés à la trappe avant même le combat

    Ne reste plus que Sonko, bien que nous serons nombreux à voter pour lui, nous ne nous faisons pas d’illusions, tu vas rester sur ton siège.

    Je ne crois pas que ce sera (seulement) par les habituelles fraudes mais juste parce que nous voyons les limites de Sonko : finances, pas de soutien grand électeurs , thèmes de campagne trop polémiques et anxiogènes (CFA, ...), approche trop théorique des problèmes . En fait notre candidat est encore trop jeune pour vraiment inquiéter .

    Mais Lacky, tôt ou tard tu devras nous rendre compte avec une extrême précision de ta gestion. Je te souhaite vraiment qu’elle soit irréprochable . J’en doute quand même. c
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    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (21:10 PM)
    Le rabat d’arrêt n’est Pas suspensif.
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