Les revenus des députés sont-ils imposés ? Si oui, les montants prélevés à la source sont-ils versés à l’administration fiscale ? Un voile de mystère couvre ces questions qui semblent gêner aussi bien la majorité que l’opposition.
La révélation fait désordre pour une institution qui légifère. Dans un régime qui prône la rupture, s’érige en champion de la gouvernance sobre et vertueuse. Et alors que se tiennent à Thiès, aujourd’hui, demain et après-demain, les Journées nationales d’information et de sensibilisation organisées par la direction des Impôts et Domaines et dont le thème est « L’école et la promotion du civisme fiscal ». Dans les colonnes du Populaire de ce lundi, l’inspecteur principal des Impôts et Domaines Ousmane Sonko confie : « Il n’y a pas de reversement d’impôts de l’Assemblée nationale. Comme c’est le système de prélèvement à la source, c’est le questeur qui paye les salaires qui doit opérer la retenue et qui reverse. Ce qui est constant, c’est que jusqu’au moment où je vous parle, il n’y a jamais eu de reversement d’impôts. »
Sonko, par ailleurs leader du parti politique PASTEF (Patriotes du Sénégal pour la transparence, l’éthique et la fraternité), se prononçait ce weekend aux « Samedis de l’Économie », une rencontre dont le thème était : « Politique fiscale et financement de l’économie au Sénégal ».
Le questeur fait le mort
Deux cas de figure sont, dès lors, à craindre. Soit les salaires des députés ne sont pas effectivement imposés. Auquel cas, c’est une anomalie dans la mesure où tout revenu est imposable. D’autant que les parlementaires, avec les avantages attachés à leur fonction (salaire, carburant, téléphone, etc.), passent aux yeux de l’opinion pour des privilégiés. Deuxième possibilité : les revenus en question sont imposés, mais les montants prélevés à la source ne sont pas reversés dans les caisses de l’administration fiscale. Dans ce cas, c’est encore plus grave puisque cela ferait planer de forts soupçons de détournement de fonds.
Directement concerné par la révélation de l’inspecteur des impôts, l’actuel questeur de l’Assemblée nationale, Daouda Dia (député APR, Majorité), n’a pas donné suite aux sollicitations de SeneWeb. Joint au téléphone lundi 9 mai en fin de matinée, il nous avait demandé de le rappeler en début d’après-midi, à la fin de la cérémonie à laquelle il prenait part au Pôle urbain de Diamniadio. Le Président Macky Sall procédait au lancement de 3 projets sur le site. À l’heure indiquée, nous avons été systématiquement renvoyés vers sa boîte vocale.
Un autre député de la Majorité, lui, a accepté de nous parler. Dans un premier temps, il assure que les revenus des députés ne sont pas imposés. Invité par la suite à donner les détails de sa fiche de paie, il cafouille : « Lorsque j’ai reçu mon premier bulletin de salaire en 2012, j’ai constaté que l’impôt n’avait pas été prélevé. J’étais novice et ça m’avait intrigué. J’en ai alors parlé à un collègue qui a une longue expérience parlementaire. Celui-ci m’a dit : “c’est pris en charge”. Sans autre précision. J’avoue que je n’ai pas creusé davantage. »
Base de calcul « injuste »
Un ancien vice-président de l’Assemblée nationale, député depuis plus de dix ans, est plus tranché. Il dit : « Les salaires des députés sont imposés. Je suis formel. Moi, par exemple, le brut imposable sur mon salaire est de 722 504 francs. Je perçois des indemnités en plus, mais celles-ci sont nettes d’impôts. Du montant imposable, on opère diverses retenues jusqu’à 39 067 francs CFA. Un député peut payer plus ou moins que moi, selon son statut particulier, mais il paie des impôts. Maintenant, est-ce que l’argent est reversé au fisc ? C’est la question principale. Je n’en sais rien. »
Pour un spécialiste de la fiscalité, il convient d’abord de noter que « prélever moins de 40 000 francs sur un brut imposable de 722 504 francs CFA, c’est très peu ». Pour notre interlocuteur, « si la description de l’ancien vice-président du Parlement cité ci-dessus correspond à la réalité, la base de calcul des impôts des députés est injuste. Les indemnités devaient être prises en compte ». Il s’interroge : « Les députés sont-ils soumis à un régime fiscal particulier ? Si tel est le cas, qu’est-ce qui justifie un tel traitement de faveur pour des gens déjà grassement payés ? Au-delà de la question du reversement des montants prélevés- qui est fondamentale -, il y a lieu de s’interroger sur le niveau des retenues. Dans tous les cas, l’administration fiscale et l’Assemblée nationale doivent nous édifier. »
Impossible pour l’instant ! Nos appels sur le portable du responsable de la Communication des Impôts et Domaines sont restés sans suite. Nos messages, également.
Toutefois, une source de SeneWeb au ministère des Finances assure que cette affaire n’est pas nouvelle. « Il n’y a rien de nouveau sous le soleil, informe-t-elle. Et ce serait intenter un mauvais procès au régime actuel que de penser que ce problème des impôts des députés s’est posé après l’accession de Macky Sall au pouvoir. Le dernier rapport du “’Baromètre sur la justice fiscale”’, qui est en cours d’édition par Oxfam et le Forum Civil, permettra d’y voir clair. Le problème existe depuis la présidence de Wade. L’Inspection générale d’État, du temps de Nafi Ngom Keïta (actuelle présidente de l’OFNAC), avait posé le doigt dessus, mais aucune suite n’avait été donnée. La Majorité, sous Wade comme sous Macky Sall, a toujours fermé les yeux. »
Omerta dans l’opposition
La députée Aïda Mbodj (PDS) se dit surprise. Elle assure avoir appris la nouvelle dans la presse, mais refuse de s’épancher. Elle confesse : « Je suis en hibernation suite aux directives de mon marabout. Depuis l’affaire de la présidence du Conseil départemental de Bambey, il m’a demandé de ne pas faire de déclaration publique. Il serait bien que vous contactiez Mamadou Diop Decroix. » Nous suivrons sa suggestion, sans en apprendre davantage. « J’avais promis de consulter mon bulletin de salaire pour connaître le montant qui m’est prélevé avant d’entreprendre quelque action que ce soit. Je vous appellerai dès que ce sera fait », promet Decroix.
Contacté par SeneWeb, Lamine Thiam, ancien questeur de l’Assemblée nationale, sous Abdoulaye Wade, a refusé de se prononcer. Il nous a renvoyés au niveau des directeurs du Trésor et de la Comptabilité du Parlement. Nous ne réussirons pas à les joindre. La directrice de la Communication de l’Assemblée ayant refusé de nous mettre en rapport avec ces derniers, assurant que « la seule personne habilitée à donner les bonnes réponses est le questeur ».
Inquiétudes au cabinet de Niasse
Ces atermoiements et cette absence manifeste de volonté d’éclairer la lanterne de l’opinion posent questions. Serions-nous devant un gros scandale de détournement de fonds publics à l’Assemblée nationale ? Le pouvoir et l’opposition seraient-ils tous coupables de pratiques délictueuses ? L’administration fiscale serait-elle la complice ou la victime consentante d’un abus de pouvoir ?...
Dans tous les cas, cette affaire semble ébranler l’entourage du président de l’Assemblée nationale, Moustapha Niasse. L’information ayant été reprise par plusieurs médias et illustrée avec la photo du leader de l’AFP. Autour de son directeur de cabinet, les proches collaborateurs de la deuxième personnalité de l’État, qui est absent du pays, s’inquiètent que l’image de leur patron soit associée à une « histoire dont il ne maîtrise pas forcément tous les contours ». Ils sont en train de réunir « le maximum d’informations sur la question avant d’étudier l’éventualité de s’adresser ou pas à la presse », confie une source de SeneWeb à l’Assemblée nationale.
56 Commentaires
Anonyme
En Mai, 2016 (06:59 AM)information verifiable aupres des eleves
Anonyme
En Mai, 2016 (07:53 AM)Lipalip
En Mai, 2016 (07:57 AM)Tds
En Mai, 2016 (08:20 AM)Un Passant
En Mai, 2016 (08:26 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (08:31 AM)Vérité Oblige
En Mai, 2016 (08:47 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (08:56 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (08:57 AM)Un axe d'amélioration serait de voir ce qu'en dit exactement le droit fiscal car le Code des impôts apporte les précisions. De ce fait, vous pourriez affirmer avec certitude si les revenus sont imposable ou non ainsi que les niveaux d'imposition et citer les textes de référence.
Pourvu que les autres articles du site s'inspire de ce professionnalisme qui ne peut que vous faire du bien...
Mr Bamba Diouf
En Mai, 2016 (09:09 AM)on va voir si le Ministre des finances Mr BA va sévir mais puisse qu'il verse actuellement dans la politique politicienne. nous les petits salariés nous payons plus d’impôts que le plus grands grossistes et les députés, c’est pas normal. c'est simplement un Sénégal immergent ou des voleurs crient au voleur.
Anonyme
En Mai, 2016 (09:10 AM)Gus
En Mai, 2016 (09:15 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (09:16 AM)La liste est loin d’être exhaustive. Selon le journal « L’Observateur », le député perçoit un salaire sous forme d’indemnité. Celle-ci est calculée sur la base de l’indice de salaire le plus élevé de l’agent de la Fonction publique.
Il faut également noter qu’à l’hémicycle, le salaire n’est pas uniforme. Et la mission première du député est de défendre les intérêts des populations qui l’ont élu, et le parlementaire est théoriquement appelé à aller à leur rencontre pour s’imprégner de leurs problèmes. Et c’est toutes ces charges qui expliqueraient le traitement de faveur de nos parlementaires.
Anonyme
En Mai, 2016 (09:19 AM)• Des salaires entre 1,3 et 2 millions FCFA nets
• 250 à 1000 litres de carburant par mois
• Une voiture de fonction et une voiture de terrain
• 500000 FCFA de crédits de téléphone et fonds politiques
• passeports diplomatiques et frais de mission « royaux »
• un terrain à usage d’habitation.
Le député perçoit un salaire sous forme d’indemnité. Celle –ci est calculée sur la base de l’indice de salaire le plus élevé de l’agent de la Fonction publique. Le cumul du salaire, des indemnités de représentation et de logement porte les émoluments mensuels des parlementaires « simple » à 1,3 million FCFA. Car le salaire n’est pas uniforme au sein de l’Assemblée nationale.
Pour les heureux présidents de Commission, le salaire est plus consistant. Leurs émoluments tournent autour de 1,6 millions FCFA. Des indemnités de représentation exemptes d’impôts. La mission première du député étant de défendre les intérêts des populations qui l’ont élu, le parlementaire est théoriquement appelé à aller à leur rencontre pour s’imprégner de leurs problèmes et de leurs Préoccupations. Et, c’est dans le but de faciliter ses déplacements qu’une voiture de fonction lui est octroyée. En sus de la voiture de fonction, les membres du bureau de l’assemblée disposent aussi d’une voiture de … terrain.
Ce sont des 4x4 « Touareg. Qui leur sont livrées comme second véhicule. En sus, le député bénéficie d’un macaron qui lui permet lui et son véhicule de ne pas faire l’objet de contrôle. C’est un « laissez-passer » permanent. Pendant la durée de leur mandant, les députés à l’Assemblée nationale ont droit a un passeport diplomatique, dans les mêmes conditions que, les membres du Gouvernement.
Ils sont aussi accès au salon d’honneur de l’aéroport Léopold Sedar Senghor de Dakar. L’attribution de passeports diplomatiques aux députés est aujourd’hui élargie à leur époux ou à leur(s) « épouse (s). L’annonce a été faite par le ministre des affaires étrangères, Mankeur N’diaye lors de son passage à l’Assemblée nationale, pour le vote du projet de Loi des finances 2013. Bref, un terrain à usage d’habitation, Retraite parlementaire dorée et Protection et … honneur. Le parlementaire a une fonction sociale.
On lui doit beaucoup d’égards et il jouit des mêmes protections par rapport à l’insulte, à l’injure, à l’agression contre les quelles On protège le ministre et d’autres personnalités de l’Etat. Il faut faciliter les déplacements du député. Il a une puce et carte pour faciliter la tâche aux forces de l’ordre et aux autorités. Cette carte demande à tous ceux qui exercent la fonction publique, que ce soit des gendarmes, des policiers, de laisser circuler librement le député et lui apportée assistance en tout lieu et partout. En somme, être un député au Sénégal fait partie du meilleur des jobs… Monsieur le Président de la République, nos députés, sont-ils les damnes de la sous-région ?... Un effort, monsieur le président… « A bon entendeur, salut »
Less Wakhoul
En Mai, 2016 (09:26 AM)Khawtéfe
En Mai, 2016 (09:28 AM)et ils se sont enrichis illicitement
Anonyme
En Mai, 2016 (09:32 AM)Dagn Kumpa
En Mai, 2016 (10:00 AM)Le sénégalais lamda ou les PMI se voient notifier des convocations ou avis de redressement s'ils manquent de se conformer aux obligations fiscales. Si les députés -avec tous leurs privilèges- n'ont pas de régime particulier, na niou envoyer donc convocation et avis de redressement à Monsieur le questeur!!!!
Anonyme
En Mai, 2016 (10:04 AM)Anonyme El Capone
En Mai, 2016 (10:12 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (10:16 AM)Xxxyyyzzz
En Mai, 2016 (10:18 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (10:27 AM)Mentos
En Mai, 2016 (10:36 AM)Heuch
En Mai, 2016 (10:44 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (11:00 AM)Tous ce que vous voyez c'est grace a DIEU. c'est un don de Dieu qui a fait que Messi, Ronaldo...sont des grands joueurs ; qui a fait de Ussein Bolt un grand Athlete ; de Yekini, Bombardier , Balla et autres des lutteurs. Mes frères c'est DIEU qui fait et qui donne c'est lui l'eternel sur Qui on peut coompter tout le temps et a tout lieu. SVP repentissez vous et demander pardon aupres de votre createur et sachez que toutes ces personnes sont des creatures de DIEU et ne peuvent rien sans sa volonte. que DIEU guide nos pas sur le droit chemin Amiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiin.
Ndiaye
En Mai, 2016 (11:01 AM)Casa Ding
En Mai, 2016 (11:05 AM)Thionck Essyl
En Mai, 2016 (11:39 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (12:11 PM)Bravo
En Mai, 2016 (13:01 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (13:21 PM)Boulawayo
En Mai, 2016 (13:28 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (13:37 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (14:55 PM)M
En Mai, 2016 (15:45 PM)Lick1239
En Mai, 2016 (15:48 PM)Il faudra aussi sanctionner la Direction des impots et domaines qui à manquer de faire son travail.
Anonyme
En Mai, 2016 (16:07 PM)Ofnac
En Mai, 2016 (16:29 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (16:48 PM)Motax mani, sunu rew caat di na galancor jeuminou kanameum. Mo tax domi senegal yi nek ci biti bugu gnu deeluci liguyeul rewmi.
Cheikh Mouhamed Fall
En Mai, 2016 (16:52 PM)Merçi
A bas les articles politico-politiciens et les ragots.
Anonyme
En Mai, 2016 (16:57 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (16:58 PM)Sunugal
En Mai, 2016 (17:40 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (17:53 PM)Après l'affaire de la binationalité de tous les présidents de l'histoire du Sénégal, voici celle "Assemblée papers" ou "parlement gate." C'est le pire scandale de l'histoire de notre pays.
Nos dirigeants nous mentent, ils violent les lois qui sont même le fondement de notre nation.
Les panama papers ne sont absolument rien du tout à côté de ce scandale de l'assemblée nationale.
Anonyme
En Mai, 2016 (17:56 PM)Après l'affaire de la binationalité de tous les présidents de l'histoire du Sénégal alors que la loi l'interdit (nous avons donc eu des présidents illégaux, Macky inclu), voici celle l' "Assemblée papers" ou "parlement gate." C'est le pire scandale de l'histoire de notre pays.
Nos dirigeants nous mentent, ils violent les lois qui sont même le fondement de notre nation.
Les panama papers ne sont absolument rien du tout à côté de ce scandale de l'assemblée nationale.
Je vais désormais regarder toutes les vidéos des interventions de Ousmane Sonko sur youtube.
Anonyme
En Mai, 2016 (19:13 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (19:23 PM)c'est bien ça le Sénégal énervant !!!
c'est bien ça le Sénégal énervant !!!
c'est bien ça le Sénégal énervant !!!
c'est bien ça le Sénégal énervant !!!
Cheteuteu
En Mai, 2016 (19:57 PM)WAY NIASSSE TEUGEU YANIOU LAKALLL
Iconoclaste
En Mai, 2016 (20:00 PM)C'est la ou la démocratie se meurt,et ou les principes républicains sont annihilés. Ce système mis en place pour contrôler la volonté populaire consiste en un quiproquo-quo entre politiciens véreux.
Le "Législatif" protège et cautionne les forfaitures de l’exécutif,et ce derniers enrichi et entretient le premier avec les deniers publics.
C'est dans un tel contexte que Napoléon s’était fait proclamer Empereur de France, et que Abdoulaye Wade avait été inspire pour faire de son fils notre "EMPEREUR".Macky lui, se limite pour le moment a être un despote des temps modernes,comme Diouf et Senghor le furent.
La République qui est née des Etats Généraux de Louis XVI avait pour vocation de supprimer la monarchie, et la remplacer par une oligarchie de la bourgeoisie,en affaiblissant la noblesse aristocratique,tout en faiblissant la révolte du Tiers Etats.
Nous les avons copie alors qu'on avait pas une noblesse propriétaire des terres,ni une bourgeoisie qui avaient des intérêts a défendre,alors le nouveau système est entrain de créer cette structure sociale pour justifier son existence.
Notre république crée ses oligarques et son aristocratie sur le dos du peuple,parce qu’on a pas institue la démocratie pour contrôler ceux qui sont censé agir pour l’intérêt général.
Bravo
En Mai, 2016 (22:13 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (22:41 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (23:52 PM)Anonyme
En Mai, 2016 (00:30 AM)Anonyme
En Mai, 2016 (09:31 AM)bravo gouvernant!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Anonyme
En Mai, 2016 (22:24 PM)Participer à la Discussion