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Pollution sonore et tapage nocturne : Quelles sont les sanctions pénales ?

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Pollution sonore et tapage nocturne : Quelles sont les sanctions pénales ?
Le tapage nocturne et la pollution sonore sont des infractions pénales. Selon Me Bamba Cissé, elles peuvent donner lieu à des sanctions allant d'un mois de prison à 20.000 FCFA  d'amende ou même de 500.000 FCFA à 2000000 FCFA. L'avocat a, par ailleurs, cité les articles 8-13 code des contraventions/84 et 101 code de l'environnement.

Ceci est la loi mais l'avocat Me Amadou Aly Kane voit autrement le débat. Pour cause, dit-il à nos confrères de senenews, «cette infraction n'a aucun sens au Sénégal parce que nous sommes dans un pays de tapage nocturne. C'est une infraction qui a lieu tous les jours et dans tous les lieux ».

Pour qui concerne la nuisance sonore, argumente l’avocat,  il faudrait que quelqu'un s'en plaigne. «C'est la procédure habituelle quand on veut se plaindre. Soit c'est une plainte contre une personne dénommée quand on connaît l'auteur de la nuisance, soit c'est une plainte contre x », soutient Me Kane. Il précise :  «Quand des voisins décident de faire ensemble une nuisance sonore comme un concert de casseroles, qui va se plaindre ? Peut-on aussi réprimer tout le monde ? Si c'est un mouvement de masse, il sera difficile de mettre la main sur tous les fauteurs de trouble ».


62 Commentaires

  1. Auteur

    Vous Devriez Avoir Honte

    En Juin, 2022 (09:40 AM)
    je quitte ce site de merde la sanction pénale ou non est imediate 
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2022 (23:49 PM)
      On vous emmerde plus vos stupides fumisteries. Dans le monde entier, des peuples ont tapé librement des casseroles plus.... Marches autorisées sans aucun problème. Ici, pire que Roi Pinochet au Chili.
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2022 (00:08 AM)
      J'espère que ousmane sonko et ses alliés en tireront les leçons : les sénégalais ne sont pas d'accord avec ce régime mais ne sont pas non plus d'accord avec leurs manifestations inutiles et toujours sanglantes. Il faut inventer d'autres moyens de lutte
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  2. Auteur

    En Juin, 2022 (09:42 AM)
    Ils seront des millions. Dailleurs le tapage nocturne c'est à partir de minuit.
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    Auteur

    Dr

    En Juin, 2022 (09:42 AM)
    Sanctionner les thiant nocturne et les bapteme sonore dabbord avant 

     
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    Auteur

    Ngoné

    En Juin, 2022 (09:44 AM)
    Ndéyssane seneweb sonou nguén si diabolisation bi dé🤣 ay séni féne séni grand titre 🤣 , mais c'est peine perdu , reposez' vous.

    Nous savons que apres avoir réçu votre buttin ,vous ne pouvez que faire du blow job. 
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    Auteur

    En Juin, 2022 (09:44 AM)
    Kéx-kéx ma réé.. ils sont devenus fous ces vulgaires parvenus..
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    • Auteur

      Attention 1 Loi Pour Tous !

      En Juin, 2022 (10:46 AM)
      Le Senegalais et bruyant de nature. Etes vous sûre d'appliquer cette loi à toutes les catégories de Sénegalais??  Opposition, Majorité, Ministres, Sportifs, Lutteurs, Usines bruit et rejets, Ateliers mécanique, Ports Aeroport aviation nocturne, le sirène du TER, klaxon ou corne des camions de poubelles, Musulmans, Chrétiens, Animistes et autres... Bientôt notre justice sera, encore noyée de plaintes..
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    Auteur

    Mor

    En Juin, 2022 (09:45 AM)
    Seneweb, un ancien site d'information majeur ouest africain tombé bien bas dans la manipulation, la désinformation et le parti pris ! Qu'ALLAH SWT nous préserve.
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    Auteur

    En Juin, 2022 (09:46 AM)
    La crise est uniquement sur les réseaux sociaux et sur certains médias.  Sur le terrain, les gens vaquent à leurs occupations. Un pays où les salaires viennent d'être augmenter très sensiblement, des chantiers qui sortent de terre tous les jours, un pays champion d'Afrique et mondialiste, etc....Non le Sénégal n'est pas en crise. On constate aussi que argent 💰 circule dans ce pays, cela explique aussi l'inflation des prix qu'on connaît aujourd'hui.
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2022 (09:54 AM)
      wallaye j'habites à parcelles et je suis au courant de rien à part les images de quelques pneus brulés que j'ai vu à la télé. Votre propagande ne passes .
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2022 (10:03 AM)
      C'est sûr que l'argent circule entre les militants de l'apr espèce de répondeur automatique va!
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    Auteur

    Nio Tay

    En Juin, 2022 (09:47 AM)
    Koumou nara metti.gua lakatou di kass derriere les reseaux socio wala gua taal gaz tokk si. Bouniou kèneu sonnal. Concert cass. ba fadiar.
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    Auteur

    En Juin, 2022 (09:47 AM)
    À ce soir ! 
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    Auteur

    Senegal Mon Pays

    En Juin, 2022 (09:48 AM)
    Va te faire foutre avec tes lois , ay domèrame ngène 

    la dictature et ses gens corrompus ne nous arrêtera pas.  Amou léne sakh yeurmandè si séne askane. Doul rék ngène nèkè mais on fera face et on résistera     Domèrame domèrame 
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    Auteur

    Im Laughin'

    En Juin, 2022 (09:51 AM)
    Seneweb what's wrong with you?
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    Auteur

    En Juin, 2022 (09:52 AM)
    n'oubliez pas  66 tabat yada    surtout a touba
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    Auteur

    Sadio

    En Juin, 2022 (09:53 AM)
    CE DICTATEUR DE MACKY SALL TROUVERA EN FACE DE LUI UNE JEUNESSE DETERMINéE !

    ON NE MEURT QU'UNE FOIS !
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    Auteur

    En Juin, 2022 (09:54 AM)
    Sanctionner en même temps des millions de citoyens, pensez vous que c est possible?

    Aucun pays au monde n y arrivé.

    Je me souviens d une telle initiative au Québec, le gouvernement ne pouvait rien faire: les gens taper sur les casseroles vers 20h.

    Com ment prouver que quelqu'unl a fait? Pourquoi sanctionner Paul et laisser Mouhamed et Françoise?
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    Auteur

    En Juin, 2022 (09:55 AM)
    Patriotes ! Soyez tous prêts de 20h00 à 20h10 et pas 1mn avant pas 1 mn après.

    Ils faut que le mouvement soit suivi dans la discipline tous ensemble au même moment et pas du eupeulé. 

    Macky doit comprendre qu'on est discipliné dans la contestation et qu'on a un leader et qu'on est pas brouillon comme les aperistes. 
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    Auteur

    Paco

    En Juin, 2022 (09:55 AM)
    Sonko n ose pas attaqué les policiers aux corps a corps quant ils l on empêché d aller à la mosquée la ou les jeunes ont subie toutes sortes de brimades des policiers Sonko ne manipule que les imbéciles jamais les vrais citoyens 
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    Auteur

    En Juin, 2022 (09:56 AM)
    L'opposition le plus ridicule de l'hisoitoire du sénégal. une coalition dirigé par un fornicateur et un menteur
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:00 AM)
    Donc Sénégal , il faut arrêter les Dahira, les Sabar, les Thiantes, les mariages, les baptêmes ....

     
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    • Auteur

      Concert De Yella Validé !

      En Juin, 2022 (11:28 AM)
      Moi, je suis heureux.  Mon concert de Yéllà est accordé. Mon secret? Chuut, (Article 82 alinéa 17) Du Yéllà Yéllà douce avec calebasses, guitares khalam, de jolies chanteuses qui rappellent les louanges des lamtors, du prési et ses réalisations...irresistible. Parrainnage: Rts-Soleil.. De 20h à l'aube. Du béton armé ! Do it.. Yéllà sunu pérésida bi moo baax..même les Nervis dansent...
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:00 AM)
    Le fouta souffre de la pauvreté avec tous ces Ministres et DG qui débarquent au moment des élections  un autre mal ce régime cherche toujours à faire emprisonné comment faire mal  quand on félicite les forces du désordre avec des morts du jamais vu ces genres de personnes War Nanou khôl Sénégal bi dafa rakh ces comportements d intolérance vue ces derniers temps doy na war  avec un ministre de la justice halpoularr pour Matt les wolofs arrestations ciblées de députés maire règlement de compte ça doit cesser  Benno qui met le feu à chaque fois avec des pressions que force reste à la loi 
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    Auteur

    Triste Senegal

    En Juin, 2022 (10:02 AM)
    BIZARRE CERTAINS DISENT D ATTENDRE LE JOUR DU VOTE MAIS LE PROCESSUS COMMENCE MAINTENANT SI ON VOUS ECARTE COMMENT ALLEZ VOUS VOTER MONSIEUR LE PRESIDENT DOIT SAVOIR QU ON NE DOIT JAMAIS MALTRAITER SON PEUPLE  CONSEIL DE SAGE 
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    Auteur

    Diplomat

    En Juin, 2022 (10:03 AM)
    Faites vôtre tapage comme vous le voulez et demain jeudi les gens vont se réveiller et aller au boulot tranquillement sans que votre concert ne change quoique ce soit de notre quotidien. 
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    Auteur

    David

    En Juin, 2022 (10:03 AM)
    Combien de temps dure un tenebere ? Combien de temps dure un khoumbale ? Pourquoi avoir choisi cet angle d'information qui semble plutôt être un evertissement dans le but d'intimider ceux qui seraient tentés de participer au concert de bol de 10 minutes ?chers amis, le Sénégal est à la croisée des chemins, et cette action à mon humble avis ne fera que consolider la démocratie si tout se passe dans le respect des convictions des uns et des autres. Alors sénégalaises et sénégalais, prenez le temps de faire un tapage harmonieux et "bouquanesque "

    A vos casseroles.
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:06 AM)
    On parle de tapage nocturne à partir d'un temps déterminé    "exemple  de22h00 à 07h00" .    Alors votre discours d'amandes et de prison mettez vous le , la ou je pense . 
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:09 AM)
    Cr qui est sûr nous au Fouta on va faire plus de décibels dans notre concert de casseroles. Fouta Tampi waye...on est fatigué avec ce Macky. 
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    Auteur

    K

    En Juin, 2022 (10:10 AM)
    Sonko se téteul yi pour todj sou nouy gualadj dou djaleu d
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    Auteur

    Yeye

    En Juin, 2022 (10:10 AM)
    22h
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:12 AM)
    Je casserolerai,

    Tu casseroleras,

    Il ou elle casserolera,

    Nous casserolerons,

    Vous casserolerez

    Ils ou elles casseroleront!
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    Auteur

    Fall

    En Juin, 2022 (10:13 AM)
    SENEWEB TRAVAIL MAINTENANT POUR LE REGIME DE MACKY SALL. C EST VRAIMENT DOMMAGE POUR UN SITE QUI ETAIT SUIVIE ET RESPECTER
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    Auteur

    Mouritt

    En Juin, 2022 (10:14 AM)
    Tappage nocturne c'est à partir de minuit À 20h🤣
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    Auteur

    Connaisseur

    En Juin, 2022 (10:17 AM)
    Vous allez tous nous arrêter alors
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    Auteur

    Demba

    En Juin, 2022 (10:17 AM)
    Il n'y a que des gens mal nés qui se mettront à ce jeu. Les gens de culture wolof ou pulaar savent ce qu'un tel concert peut faire à leurs foyers. Sénégal nak danio réér  faté demb
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    Auteur

    Moi

    En Juin, 2022 (10:23 AM)
    Vive la liberté ! L'Homme qui pourra réduire le senegal en dictature n'est pas encore né !
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:30 AM)
    mais pourquoi vous ne sanctionner pas alors ceux qui font les thaints pendant des heures ou ceux qui mettent la musique sur la fénétre des gens toutes la nuit je me demande, ou les sabar ou tanbeer
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    Auteur

    Daya

    En Juin, 2022 (10:35 AM)
    Le lion qui aime faire la sieste n' a qu'a envoyer un policier dans chaque maison
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:37 AM)
    Vraiment vraiment ça vole trop bas les stratégies politiques au Sénégal. Au lieu de proposer de véritables alternatives raisonnable et raisonées on nous de bols et klaxon. Ce pays est infantilisé de jour en jour 
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    Auteur

    Citoyen Neutre

    En Juin, 2022 (10:48 AM)
    tapage nocture c'est apres 22h ds ts les pays du monde
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    Auteur

    En Juin, 2022 (10:59 AM)
    Au Sénégal dans certains quartiers y'a toujours du tapage nocturne ( sabar, chansons religieuses)
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    Auteur

    Soigneur De Fous

    En Juin, 2022 (11:06 AM)
    Laissez les faire du bruits. Partout dans le monde les prix des produits flambent aux USA avec un taux d'inflation jamais égalé depuis 2008, en France pays qui vous a inspiré avec son concert de casseroles sous François Fillon, en Angleterre en Côte d'Ivoire ect...
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    Auteur

    Citoyen

    En Juin, 2022 (11:09 AM)
    LE TAPAGE NOCTURNE EST UNE LOI CLONIALE. UNE LOI NE VALE QUE PAR LA QUALITE DES HOMMES QUI LA CONSOIIVENT ET L'APPLIQUE SELON LES EPOQUES. SI NON QUE DIRE DES MANIFESTATIONS RELIGIEUSES ET  POLITIQUES AUTORISEES PAT LE PREFET?  
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    Auteur

    En Juin, 2022 (11:09 AM)
    C EST UN PAYS DE TAPAGE NOCTURNE DIXITE Me ALY KANE...MALA FAN MAÎTRE, IN PAYS DE NAFAIKH... AUTORISER POUR CERTAINS ET INTERDIT POUR D AUTRES...TAIYE LANIOUYE CONCERT DE CASSEROLES BAMOU NAIKH...THIEY BENNO BOK RAGAL OUSMANE SONKO MOU SAILEUMI YAINAYE TAPAITE YOU MACK...
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    Auteur

    En Juin, 2022 (11:13 AM)
    Wakhi doff ! 😡😡
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    Auteur

    Azla

    En Juin, 2022 (11:13 AM)
    Arrêtez l'amalgame. C'est idiot de comparer les nuisances sonores habituelles à ce concert enfantin. Sonko est un pantin qui se sert de l'Islam mais n'a pas un comportement de musulman. Le Prophète a dit "Le musulman est celui dont tes semblables ne se plaignent ni de ta langue ni de tes mains ". Oustaz Alioune Sall monsieur Sait Tout Mbacké Sylla l'insulte et Maodo Faye l'ordre trahissent l'Islam en soutenant Sonko 
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    Auteur

    En Juin, 2022 (11:22 AM)
    Pfff

    Que le concert commence.kekh kekh

    Boucher vos oreilles bande de vieux mdr
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    Auteur

    Azla

    En Juin, 2022 (11:22 AM)
    Mbacke Sylla l'inculte et Maodo Faye l'ordure
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    Auteur

    En Juin, 2022 (11:26 AM)
    Seneweb ndeysane ces temps ci vous manquez vraiment d'inspiration kekh kekh kekh.

    Vous étiez où quand les pollutions sonores nous saouler la gueule.

    Tay mom concert rek les vieux n ont qu'à boucher les trucs qui leur sert d'oreilles mdr
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    Auteur

    Goor

    En Juin, 2022 (11:32 AM)
    Tapage nocturne c'est à partir de 22h, vous êtes des vrais guignols les partisans de Macky!! 
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    Auteur

    Oussou Les Sous

    En Juin, 2022 (11:33 AM)


    Malgré tout ce qui se dit, il faut se réjouir que ce concert de casserole se passe la nuit et ainsi pour 10 minutes. En effet, cette histoire de concert de casserole a été rendu célèbre en Chine dans les années 1950 du temps de Mao Tsé TOUNG. Etant jeune lycéen, à la maison, j'avais eu à lire en documentaire d'un numéro de la revue Paris Match où le régime communiste qui voulait lutter contre les oiseaux granivores qui dévoraient les récoltes.

     

    Alors, ce régime avait préconisé de faire taper sur les casseroles pendant des jours et partout dans le pays, c'est à dire sur les toits des maisons, sur les arbres, dans les champs, enfin partout où on pourrait empêcher les oiseaux à se poser. L'effet recherché était de fatiguer les oiseaux et les amener à tomber et mourir par manque d'endroit où atterrir ou se cacher.

     

    Il y eût des millions d'oiseaux tombés et morts, une catastrophe vraiment provoquée par l'homme. Mais les effets sinistres et dévastateurs ne tarderont pas à sévir gravement car la récolte suivante avait été totalement saccagée, dévastée et mangée par les oiseaux à tel point qu'il y eût en Chine une terrible famine sans précédent avec aussi des centaines de milliers de morts et affamés. Cela ne pouvait être comparé qu'à une sanction divine tendant à démontrer qu'il ne fallait jamais s'attaquer à la nature sous aucune justification.

     

    Cela dit, cet exemple historique chinois est différent de ce concert de casserole annoncé car ne visant pas la nature. Donc, cela mérite une réflexion pour les uns et pour les autres à prendre en compte certains facteurs insoupçonnés même si une fois n'est pas coutume.
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    Auteur

    Mohamed Lo

    En Juin, 2022 (11:36 AM)
    On s'en fout des sanctions ou autres médusances car, avec le big Mac, on est sanctionné meme à ne rien faire et nous souffrons de tous les maux du monde. Nous taperons bel et bien quand meme, advienne que pourra. A nos casseroles et autres marmites!
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    Auteur

    Thieuy

    En Juin, 2022 (11:40 AM)
    SONKO le Président des IMMATURES
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    Auteur

    Kory

    En Juin, 2022 (11:41 AM)
    Taper jusqu'à perdre vos ongles ; calomnier autant de fois que vous voudrez; injurier toute la nuit ; déverser votre colère et courroux.Au finish, Macky restera au palais et gouvernera ce pays d'une main de fer !
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    • Auteur

      Xadim

      En Juin, 2022 (12:27 PM)
      Est-ce le role d'un chef d'Etat qui a été élu et payé avec nos impots? Je pense que le Pr doit écouter tous les senegalais, de quel que bord qu'ils soient. C'est cela la posture d'un Pr de tous. Alors évitons de faire croire à Macky Sall qu'il peut continuer sur cette voie de la violence. Vive la paix qui est entre les mains du pouvoir en place.  
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    Auteur

    Hey

    En Juin, 2022 (11:43 AM)
    Les seules tapages nocturnes sont nos millards volés. Ça donne crise cardiaque 
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    Auteur

    En Juin, 2022 (11:49 AM)
    concert bi 20 heures la
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    Auteur

    En Juin, 2022 (11:56 AM)
    Ia famille Mr Mbaye vous attendez que nos malades, enfants (CFEE, BFEM...) se plaignent. Souciez vous de notre tranquilité 
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    Auteur

    En Juin, 2022 (12:02 PM)
    Force ce concert aura lieu à moins que Macky embauche tous les senegalais comme policiers.
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    Auteur

    En Juin, 2022 (12:04 PM)
    Oussou bébé amal sounou complexé. Tranquilité Oussou
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    Auteur

    En Juin, 2022 (12:24 PM)
    Macky le criminel aura les oreilles trouées il peut pas empêcher les sénégalais d exprimer leur ras le bol le Sénégal a une tradition Démocratique mais ce badola est entrain de l abîmer sérieusement.
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    Auteur

    Gueye

    En Juin, 2022 (19:28 PM)
    Ns subissons les bruits sonores tous les jours et insalubrités.allez les casseroles.
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    Auteur

    En Juin, 2022 (19:41 PM)
    Arrêtez vos âneries . Vous ne pouvez pas faire arrêter des milliers de gens en même temps . Votre article est une véritable connerie. Cette forme de lutte est tellement ancienne . 
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    Auteur

    En Juin, 2022 (19:53 PM)
    Khanaa ceux et celles qui figurent sur la liste des suppléants de YAW ne méritent pas d être député? Si oui pourquoi les avoir investis? Si non pourquoi ne pas leur donner leur chance ?  C comme si ces gens de YAW ne sont mus que par des postes et ne devraient donc donner de leçon à personne 
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    Auteur

    Heepo

    En Juin, 2022 (20:06 PM)
    Arrêtez vos hypocrisies. Les pollutions sonores, ce sont les chants religieux qui empêchent les citoyens qui vont travailler le lendemain, de dormir tranquille. Vous n'avez jamais bougé le plus petit doigt pour éradiquer ce fléau de santé publique. Alors pour dix minutes de klaxons, vous permettez de parler de sanction pénale. Vous ne méritez qu'une bonne gifle sur la face.
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    Auteur

    En Juin, 2022 (20:23 PM)
    il y a tapage nocturne seulement aprés 22h30
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    Auteur

    En Juin, 2022 (22:10 PM)
    Les senegalais ont souffert de la pollution sonore durant les dernieres  elections locales !!!!
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