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Politique

Affaires capitaine Touré et Guy Marius Sagna : Ismaila Madior Fall corrige Barthélémy Dias

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Ismaila Madior Fall corrige Barthélémy Dias
Les recrutements de l’activiste Guy Marius Sagna et de l’ancien capitaine de la gendarmerie, Seydina Oumar Touré, à la Ville de Dakar continuent de susciter des réactions. Mais, pour le célèbre constitutionnaliste Ismaïla Madior Fall, ces postes « ne figurent pas dans l’arrêté fixant organigramme des maires ». Néanmoins, ajoute-t-il, on peut prêter bonne foi au maire de Dakar, qui pourrait ignorer les textes.

« Dans tous les cas, le maire de Dakar doit communiquer toutes ses nominations au préfet de Dakar. En cas d’irrégularités, le préfet peut créer un dialogue, en attirant l’attention du maire afin qu’il apporte des correctifs », a-t-il fait savoir dans l'émission "Point de vue" sur la télévision nationale. 

Ismaïla Madior Fall précise néanmoins, que le préfet ne peut pas annuler ces actes de nomination. En cas de refus du maire de procéder à des rectifications, il ne peut que saisir la Cour suprême, pour annulation.

Recevant, la semaine passée, les cahiers de doléances des syndicats à l’occasion de la fête du Travail, le chef de l’Etat a insisté sur le respect des règles en matière de recrutement dans les collectivités territoriales, rappelant que « tout recrutement en dehors de l’organigramme mis en place est nul et de nul effet ». Selon lui, « un maire ne peut pas faire ce qu’il veut. Il est soumis aux exigences de la loi et du règlement sinon il est révoqué ».

Le juriste enseigne que « si un maire viole allègrement la loi, il peut faire l’objet de mesure disciplinaire ». Selon le Pr. Fall toujours, « entre autres mesures disciplinaires, il y a la suspension par arrêté du ministre des Collectivités territoriales, et révocation par décret ». Non sans rappeler, à cet effet, que dans l’histoire politique du Sénégal, beaucoup de maires ont été révoqués même si, précise-t-il, cette révocation peut être contestée devant le juge de l’excès.

A en croire toujours le ministre-conseiller de Macky Sall, le maire est régi par le principe du dédoublement fonctionnel. « C’est-à-dire avant tout, le maire est un agent de l’Etat, c’est pourquoi il gère l’Etat civil et dispose d’un pouvoir de police municipale. Il est chargé de l’application des lois et règlements dans le ressort territorial, c’est le représentant du Chef de l’Etat dans sa commune. Et c’est en second niveau, que le maire est agent de la collectivité locale », a-t-il notamment expliqué. 


33 Commentaires

  1. Auteur

    En Mai, 2022 (16:38 PM)
    Conception bizarre de décentralisation " le Maire est avant tout un agent de l'état ". Les avis de IMF ne peuvent plus être pris en compte comme réflexions serieuses. Macky Sall est politiquement très doué 
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    • Auteur

      Reply_author

      En Mai, 2022 (17:02 PM)
      Le préfet n'est pas élu et il n'est en aucun cas le "supervisor" des maires élus.  Il faut arrêter ces discussions de clocher qui, in the whole scheme of things, n'ont aucun sens et ne servent à rien si non à continuer à nous ancrer dans le train du retard au développement.  
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    • Auteur

      Reply_author

      En Mai, 2022 (20:02 PM)
      En voulant se meler à tout un arrive à dire du n'importe quoi. il est constitutionaliste et non specialiste des colectivités territoriales. Mais un soi disant intelectuel qui  en vient à changer la loi pour les yeux du prince devient lamentable.
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    • Auteur

      Reply_author

      En Mai, 2022 (22:21 PM)
      Ismaila Madior Fall ne peut plsu se prononcer sur un possible 3em mandat de Macky, mais peut se prononcer sur les recrutement de Barth Diaz. Heureusement que les rufisquois l'ont rejeté.
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    • Auteur

      Juriste Sans éthique

      En Mai, 2022 (15:50 PM)
      Les câbles du TER - tout comme l'aberration que ce semblant de nano juriste ( car sans vertu puisque membre de l'apernoce - plus gros crime économique contre le Sénégal ) all these are meaningless - ne sont pas signifiant, une broutille par rapport aux frais du building brulé, les méga détournements des mois passés, les contrats du pétrogaz, hcct cese...
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    • Auteur

      Jay

      En Mai, 2022 (15:56 PM)
      ayez la grandeur de vous taire Monsieur Fixeur le senegagalais n a pas une bonne opinion de vous la preuve vous etes battu a RUFISQUE allez lechez le president 
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  2. Auteur

    En Mai, 2022 (16:38 PM)
    Donc Macky ne peut revoquer un maire, merci de le dire au PR, la reaction du PR prouve qu'il est interesse que par la politique et rien d'autre. Arretons ces enfantillages avec notre Etat, nos institutions.
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    Auteur

    En Mai, 2022 (16:51 PM)
    Alors vous allez le révoquer ou pas c'est juste ça qui nous intéresse 
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    Auteur

    En Mai, 2022 (17:15 PM)
    Quand on ne sait pas ce qu'est la république, on ne doit pas se donner la permission d'en discuter ;  c'est ceux qui savent en parlent. Ismaila a raison sur toute la ligne. Il a dit le droit 
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    Auteur

    En Mai, 2022 (17:23 PM)
    S'il ne se conforme pas à l'organigramme de la mairie en mettant ces deux là à des postes prévus dans le dit  document, il sera révoqué par A ou B, l'autorité habilitée à le faire s'en chargera. Il n'est pas autorisé à créer des postes budgetaires  comme bon lui semble. Kou khamoul dangaye ladj, niék bakhoul.

     
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    Auteur

    En Mai, 2022 (17:31 PM)
    Voilà le résultat lorsqu'on nomme des arrivistes au pouvoir la seul chose qui les intéresse est de profiter de leur pouvoir pour mater les autres nous avons des hommes de détails à la place d'hommes d'état.On comprend pour Macky voulais nommer le maire de Dakar il ne peut pas gagner Dakar dans des élections libres et transparentes 
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    Auteur

    En Mai, 2022 (17:40 PM)
    Ces gens n'ont que les mots radiés et révoqués à la bouche,ils ont battus tous les records 
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    Auteur

    Doudoumarou

    En Mai, 2022 (18:38 PM)
    Laissez travailler L'homme du cap de bonne-espérance ! Il tient en main la bonne boussole !
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    Auteur

    Kolitenguela

    En Mai, 2022 (19:22 PM)
    Vous avez parfaitement raison Bart louko néhk lay def rien que espérer mettre en mal le président Macky sal 
    Auteur

    Magnums

    En Mai, 2022 (19:25 PM)
    Bart te fout totalement des normes louko néhk lay je pense que nak un pays normal ne fonctionne pas comme ça mm s'il est démocratique y'a des norme à suivre 
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    Auteur

    Aka

    En Mai, 2022 (19:35 PM)
    Vraiment vous avez parfaitement raison Bart limou néké dagnou kosi bayi mome dal louko néhk déf il ne respecte rien et je pense que nak il est temps gnou remettre ko a sa place 
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    Auteur

    En Mai, 2022 (21:01 PM)
    Que l'on aime ou le déteste , Ismail Diouf est plus intelligent et plus sincère que 99,99 % des sénégalais et quand  il parle il dit le droit . Ceux qui lui portent la réplique sont des va nu pieds ignorants mus par leur simple haine de Macky . Et puis Macky n'a menacé personne , il a dit simplement la vérité: un maire qui s'obstine à pietiner les lois et reglements du pays sera révoqué par celui à qui le peuple souverain a remis les renes du pays, qu'il s'appelle Dias, Demba, Hamady , Saliou, Bamba .....
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    Auteur

    En Mai, 2022 (21:28 PM)
    Lui il parle quel droit un intellectuel malhonnête qui est attiré par les privilèges du pouvoir. Lui sa place n est même plus dans les amphithéâtre devant nos enfants tellement il est tordu plus que des racines. Qu il nous dit ce qu'il pense du troisième mandat. 
    Auteur

    Leppaye Bakhe

    En Mai, 2022 (21:49 PM)
    Les robotsonko on vous programme rien que pour insulter calomnier vous ne pouvez distinguer ni programme ni loi ni institution 
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    Auteur

    En Mai, 2022 (22:21 PM)
    L'organigramme est établi à titre indicatif, c'est ce que disposent les textes. Pour une bonne compréhension , cela veut dire qu'il n'est pas figé
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    Auteur

    En Mai, 2022 (23:15 PM)
    Vous les pro macky sawilene te teuri comme vous faites que mentir jusqu'à ne rien représenter, les sénégalais ont mis 1 croix sur vous 
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    Auteur

    Lemzi

    En Mai, 2022 (23:45 PM)
    Madior couture ...
    Auteur

    En Mai, 2022 (00:12 AM)
    Tous les pro macky sont des menteurs les sénégalais sokhlawounou des mensonges impossible de dire la vérité 
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    Auteur

    Fodé

    En Mai, 2022 (00:39 AM)
    Donc c est lui qui a dicté au gros ce verbiage !

    Barthélémy est élu et lui n est pas élu à Rufisque.

    De sérieux problèmes au Sénégal pendant ce temps ces guignols gèrent des faits divers pour divertir le peuple.

    Je leur conseille de commencer à plier bagages et nous laisser notre pays.

    Ces gens ont trop fait souffrir les populations.
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    Auteur

    En Mai, 2022 (01:22 AM)
    Si Barth m'avait nomme, Macky Sall et ses "tirailleurs" n'auraient pipes mot. Li soxor dong la . Bayilen ces jeunes senegalais, vous ne voulez pas d'eux et vous voulez empecher les gens  de les recruter.  Merde a ce regime de NAFEKH.
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    Auteur

    En Mai, 2022 (03:50 AM)
    Que se passe t il si le dessein du capitaine est de attenter a la vie de hautes personnalités de l État ?

    Pouvons nous exclure à 100% cette hypothèse dans un raisonnement à l'absurde je le concède.

    Si nous avons le moindre doute alors ce capitaine ne doit pas exercer cette fonction qui délibérément le rapproche des sphères des grands hommes de notre état .

    La sûreté englobe la sécurité donc le chef de l'état qui est le chef des armées donc de toutes les forces de défense et sécurité ne doit pas être mis délibérément au contact d'un agent qui a renié et enfrain le code de conduite de son corps .

    Si une action contre la République résulte en tout ou partie de ce ex militaire le maire de Dakar y sera le premier instigateur.

    C est pourquoi Barthélémy est entrain de créer un nid d espions et de contre valeurs contre l état du Sénégal.

    Recruter un exclu de l armée nationale c est créer les germes d une  armée parallèle . C'est dans la même veine qu une rébellion.
    Auteur

    En Mai, 2022 (06:45 AM)
    Un capitaine de la gendarmerie qui a fini comme Ca' tchiiiiiiimmmmm
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    Auteur

    Esprit

    En Mai, 2022 (07:09 AM)
    Votre parcours à fini de nous convaincre que vous un avocat du pouvoir et non un constitionnaliste. et ce pouvoir à fini de nous convaincre qu'il sont tout sauf démocrate . Tout ce que le peuple vous refuse. Vous aissayez de le prendre soit par la corruption où par la force. Je pense que pour des leçon de droit ou de morale . Vous êtes tous forclos dans ce pays 
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    Auteur

    Tartuffe

    En Mai, 2022 (09:58 AM)
    Monsieur, l'imminent Professeur,expert,croyant,courageux et Sénégalais.

    Ma question est de savoir si le Président Macky a droit à un autre mandat?

    Si vous ne pouvez pas répondre de manière claire à cette question à quoi bon prier?

     
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    Auteur

    Boubou

    En Mai, 2022 (14:38 PM)
     

    Le problème ce n'est guère la loi mais le manque d'impartialité et le contexte dans le quel Macky déciderait au cas où de révoquer Dias. Alors qu'on a vu en flagrant délit et permanente de la loi par ses acolytes. Et rien ne passe, ils ne sont même inquiétés.
    Auteur

    Vivegalsen

    En Mai, 2022 (15:07 PM)
    Tous ces gens qui critiquent la personne IMF et non avec des arguments font parti des lots que le Gourou a ni-qué le cerveau...

    Il dit le droit alors contester avec des arguments de droit mais pas sur sa personne ou ses relations avec Macky.

    Pour les endoctrinés Macky est un ennemi à abattre si Dieu le veut il sera là jusqu'à 2024 et après il va céder sa place à une personne plus Responsable, Véridique, honnête, Valeureux et ces qualités votre Gourou menteur, manipulateur ne l'a pas.

    Continuer à vociférer bandes de voyous 
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    Auteur

    Azer

    En Mai, 2022 (19:03 PM)
    Oumar Gueye a affirmé que des instructions ont été données a l'inspection du travail pour ne pas signer les contrats de Guy marie Sagna et du capitaine Touré.

    Pourquoi n avoir pas demandé tout simplement à ces inspecteurs de rejeter les contrats ?
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    Auteur

    En Mai, 2022 (21:00 PM)
    Ne vous fatigué pas dans moins de deux mois Guy Marius sera député

    et vous allez le révoquer de sa fontion de député.
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    Auteur

    En Mai, 2022 (08:34 AM)
    On est fatigué 
    Auteur

    Ghost

    En Mai, 2022 (14:19 PM)
    Dans tous les cas, le maire de Dakar doit communiquer toutes ses nominations au préfet de Dakar. En cas d’irrégularités, le préfet peut créer un dialogue, en attirant l’attention du maire afin qu’il apporte des correctifs! L'organigramme type des collectivités térritoriales doivent etre respecté et le Préfet est la pour la supervision des règles de procèdure!!😂
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    Auteur

    Deugrekk

    En Mai, 2022 (20:19 PM)
    Cher Monsieur Ismaila Madior, est-ce que vous avez de la famille au Sénégal: femme(s) et enfant(s) je veux dire? Non, vous êtes un intellectuel décevant ! Vous faites partie de ces intellos compétents mais qui ne disent plus le droit pour sauver leurs intérêts personnels ! Vous avez coulé le Sénégal par vos mensonges et analyses biscornues ! Vous le coulerez encore plus si vous poussez votre patron Macky Sall vers une 3ème candidatiture! Le Sénégal regrette d'avoir formé des gens comme vous ! Vous avez trahi votre pays ! Ce que vous dit du maire est faux! Il ne représente pas le Chef de l'Etat (comme un Préfet ou un Gouverneur)! Le maire gère en toute liberté sa commune (avec son Conseil Municipal en présence d'un représentant de... l'Etat) et le Président gère l'Etat (avec son Gouvernement)! Ne confondez pas "décentralisation" et "déconcentration"! Vous demandez-vous pourquoi votre point de vue est toujours signgulier par rapport à celui des personnes de votre corporation (jurisues en tout genre). Vos arguments sont toujours battus en brêche par tous vos anciens collègues ! Pensez à l'avenir de vos enfants et petits enfants en défendant des principes et un homme, fût-il le Président de la République !
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    Auteur

    En Mars, 2023 (11:20 AM)
    B­­­o­­­n­­j­­­o­u­­r, j­­e m'a­­p­­p­e­­lle Alissa, j'ai 21 ans) Dé­­­bu­­t du mo­­­dèle S­­­E­­X­E 18+) J'a­­ime êt­­re photo­­grap­­hiée n­­u­­e) Veuil­lez noter me­­­s phot­­­os à l'adr­­­esse su­­­iva­nte >>> W­W­­­W­­.­­­X­­2­­­1.­F­U­­N
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    Auteur

    En Mars, 2023 (12:10 PM)
    B­o­n­­j­o­u­r, j­e m'a­p­p­­­e­­lle Alisa, j'ai 21 a­­ns) Dé­bu­­t du mo­­­dè­le S­­E­­X­­­E 18+) J'a­ime êt­­­re pho­­to­­­grap­­hi­­ée n­­­u­e) V­e­­­u­­i­­l­­lez no­­­ter me­­­s phot­­­os à l'adr­­esse su­i­va­­­nte >>> W­­­W­­­W­.­­­X­­2­­1.­­­F­­U­­­N id09731307

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