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Economie

Recettes issues de l’exploitation pétro-gazière : Voici la loi de répartition et d’encadrement

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Recettes issues de l’exploitation pétro-gazière : Voici la loi de répartition et d’encadrement
Le Sénégal a vraisemblablement intégré, hier mardi, le cercle restreint des pays producteurs de pétrole après le « first oil » extrait du champ de Sangomar qui lance le début de l'exploitation. Mais, l'euphorie charriée par la production du premier baril a vite laissé place à plusieurs interrogations : combien gagne le Sénégal ? Comment seront réparties ces recettes ?

 

Des zones d'ombres qui ont pourtant déjà été levées par le conseil présidentiel du mardi 21 décembre 2021, consacrées à la répartition et à l'encadrement de ces recettes. Lors de cette rencontre présidée par Macky Sall au Centre international de conférence Abdou Diouf de Diamniadio (Cicad), les recettes prévisionnelles de l'État du Sénégal de la production des barils de pétrole et mètres cubes de gaz naturel étaient estimées à 700 milliards de francs CFA par an, pendant 30 ans, soit 21 000 milliards de francs CFA.

 

A signaler que les réserves de Sangomar exploitées par Woodside sont estimées à environ 630 millions de barils (100 000 barils/jour lors de la première), GTA (Grand Tortue Ahmeyim), située à la frontière entre le Sénégal et la Mauritanie, développée par BP va produire 2,5 millions de tonnes de gaz naturel liquéfié par an.

 

Cette manne (700 milliards de francs CFA par an) est répartie en trois destinations (le budget général, le fonds intergénérationnel et le fonds de stabilisation), comme suit : un maximum de 90 % destiné au budget annuel, un minimum de 10 % destiné au fonds intergénérationnel. S'agissant, par ailleurs, de la part destinée au fonds de stabilisation, elle sera établie par le Cos-Petrogaz qui en assure la gestion.



« Ces revenus vont servir à des dépenses d'investissement au bénéfice exclusif des populations, générations actuelles comme générations futures. Dans un premier temps, ces investissements serviront au renforcement et à la valorisation de notre capital humain, à la transformation structurelle de notre économie et, enfin, le renforcement de la sécurité, de la stabilité et de la gouvernance », soulignait Abdoulaye Daouda Diallo. l'actuel président du Cese, ministre des finances et du Budget d'alors.

 

Au terme de ce conseil interministériel un projet de loi sur la répartition des recettes avait été élaboré puis validé en conseil des ministres le 29 décembre 2021, avant son adoption par l'Assemblée nationale en sa séance du 11 avril 2022.

 

Cette loi qui comporte 23 articles se fonde sur quatre principes que sont : l'interdiction de toute cession anticipée des ressources d'hydrocarbures et/ou toute sûreté anticipée sur ces ressources ; la budgétisation intégrale des recettes fiscales et non fiscales tirées de l'exploitation des hydrocarbures ; la création d'un fonds intergénérationnel ; la création d'un fonds de stabilisation.

 

Voici l'intégralité de la loi :

 






25 Commentaires

  1. Auteur

    En Juin, 2024 (12:22 PM)
    Toubab yi dane niye fontoo. Li gniye dioukh c'est moins de 1,5 milliard de dollars par an. Et pourquoi on ne dit jamais combien ils empochent?
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2024 (12:30 PM)
      ET aussi combien ils ont depenses pour que tui puisse toucher ca sans avoir avance 1 centimes
      pauvre ignare
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2024 (12:45 PM)
      Toubab yi nio niouy fonto wala souniou niou djit yi ?
      Ha ha .. toubab daal mo sonna.
      Les gars font du business comme nous tous.
      Ils ne sont pas là pour du baye defal yallah.
      Kou nangou sen conditions desavantageuses ya kham
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    • Auteur

      Sénégalais Lamda

      En Juin, 2024 (13:02 PM)
      Ils nous avaient dit que le pétrole était vendu, que les sénégalais n'en bénéficieront pas. Nous attendons des éclaircissements
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    • Auteur

      Pensez Au Peuple !

      En Juin, 2024 (13:18 PM)
      En espérant que ca profite vraiment au peuple. Depuis les indépendances africaines, le Pétrole n'a vraiment pas permis de développer les pays pétroliers. Nigeria, Gabon, Angola ....Les élites sont très riches en milliards mais leurs populations toujours pauvres. Par contre, dans les Pays Arabes, le pétrole a su faire d'eux des nations émergentes. Pays pauvres hier d'années 50, et aujourd'hui des fiertés Dubaïesques mondiales.
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2024 (13:51 PM)
      Tant qu'on aura pas résolu le problème de l'invasion des ndrings guinéens ces fonds ne nous profiteront pas.
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2024 (15:07 PM)
      Ils ont depensé des milliards pour l Exploration et l exploitation. Mo takh je dis toujours xam xam dara geunou ko. Souleymane Faye disait „ ba la ga wouti allaal démal wouti xamxam parce que so amé allaal ta xamoulo kou xaam diogué ci aleu ba gnieuw diarignon! Na niou wouti xamxam sinon li rekk!
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    • Auteur

      Noote Gui Kagn Lay Diekh

      En Juin, 2024 (18:44 PM)
      IL fallait investir 700 milliard en 30 ans pour la formation d'ingenieurs senegalais capable d'exploiter.
      Parce que avec 82% Woodside aura 82000 barils de petrole par jour, le Senegal aura 18000 barils par jour.
      30 ans pour nation est comme 3 jours.
      Les generations futures vont faire comme les generations d'aujourdhui demander pourquoi nos ancetres precipite toute les decisions de souverainte.
      L'esclavage, la colonisation, et maintenant l'exploitation de nos ressources minieres et energetiques quant est ce que nous serons souverains?
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  2. Auteur

    Jules

    En Juin, 2024 (12:25 PM)
    Votre document est illisible. Ça sert à quoi de mettre?
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    Auteur

    En Juin, 2024 (12:27 PM)
    Tout ce bruit sur le pétrole et le gaz pour ces petites miettes, Macky Sall vendu nos ressources naturelles à vil prix
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    • Auteur

      Oussou Les Sous

      En Juin, 2024 (13:59 PM)
      Eh oui. ce que nous devons nous demander est qu'est ce qui avait été signé. On veut savoir le contenu de ce qui a été signé auparavant ?
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    Auteur

    Diop Ndiaye

    En Juin, 2024 (12:34 PM)
    Répartition à revoir: maximum 25% pour le budget annuel, 70% pour le fond intergénérationnel et seulement 5% pour le fond de stabilisation.

    Si on s’amuse à bouffer 90% de nos revenus sans faire avec des investissements structurants alors on ne fera pas mieux que le Gabon, Nigeria, Guinée Équatoriale, etc…
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    Auteur

    En Juin, 2024 (12:34 PM)
    Les contrats continuent à courir ???
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    Auteur

    Pétrole

    En Juin, 2024 (12:55 PM)
    Gabon et Guinée Équatoriale plus de 200 mille barils de pétrole par jour depuis plus de 20 ans au moins. Ces pays sont-ils devenus riches?



    Senegal teylen.
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    Auteur

    En Juin, 2024 (13:05 PM)
    Macky a fait des réalisations énormes en terme d'infrastructures

    Il a mener d'une main de maitre l'exploration des hydrocarbures permi l'implantation des infrastructures ayant petmi leur exploitation aujourd'hui.

    Macky a méthodiquement organisé et planifié l'utilisation de la manne financière issue de ces ressources pour les générations actuelles et futures.

    Macky a favoriser la création d'écoles de formation et d'universités du futur pour former des cadres capables de participer à l'exploitation de ces ressources..

    Tout ca dans un pays pauvre comme le nôtre.

    Malgré tout ça il existe encore des gens qui l'insultent.

    Tout ne pas etre parfait. Les sénégalais lui doivent reconnaissance..

    Ceux qui sont contre sortez des arguments convaincants. C'est mieux que les calomnies.

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    • Auteur

      Oussou Les Sous

      En Juin, 2024 (14:10 PM)
      Ce pays n'a jamais été pauvre. Comme on nous toujours chantés cette pauvreté, en réalité ce pays a toujours été appauvri par ses élites de tout bord depuis qu'ils avaient pris le fauteuil du ""Toubab"".


      Du temps de la Colonisation, les soins de santé ne manquaient jamais. Et encore....
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2024 (14:36 PM)
      Donc vous jugez votre raisonnement convaincant? fekkil Macky Maroc mey gnou diam way
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    Auteur

    En Juin, 2024 (13:06 PM)
    IL y en a qui aiment commenter pour commenter . Sénégalais mo barré wax , tous comme sonko . Wax reek.

    En tout j'attends la renégociation des contrats , chose promise chose due.
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    Auteur

    La Mouche

    En Juin, 2024 (13:06 PM)
    Le pétrole peut certainement apporter une source de richesse à un pays, car il peut être une importante source de revenus grâce à l'exportation et à la vente du pétrole brut. Cependant, la richesse résultante dépend de la façon dont les revenus du pétrole sont gérés et distribués dans le pays. Si ces revenus sont bien gérés et investis dans des secteurs clés tels que l'éducation, l'infrastructure et la diversification économique, cela peut aider à stimuler le développement économique et la prospérité à long terme. Cependant, si les ressources ne sont pas gérées efficacement, cela peut entraîner des problèmes tels que la corruption, la dépendance excessive au pétrole et des inégalités économiques.
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    Auteur

    La Mouche

    En Juin, 2024 (13:08 PM)
    La part du pays pour l'exploitation du pétrole peut varier en fonction de divers facteurs tels que les réglementations gouvernementales, les accords contractuels avec les compagnies pétrolières, les coûts de production, et l'ampleur des réserves pétrolières du pays. En général, les pays producteurs de pétrole peuvent recevoir des revenus sous forme de taxes, redevances, participations dans les compagnies pétrolières, ou même en exploitant directement les ressources pétrolières par le biais de compagnies nationales. Les pourcentages peuvent varier considérablement d'un pays à l'autre.
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    Auteur

    En Juin, 2024 (13:11 PM)
    Les pays du golf eux savent gerer leurs ressources
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    • Auteur

      La Mouche

      En Juin, 2024 (13:18 PM)
      Oui, les pays du Golfe gèrent efficacement leurs ressources pétrolières en raison de leur position de premier plan dans l'industrie pétrolière mondiale. Ces pays ont établi des accords et des organisations telles que l'OPEP pour réguler la production et stabiliser les prix du pétrole sur le marché mondial. Cela leur a permis de profiter des revenus du pétrole pour investir dans le développement économique et social de leur pays
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2024 (15:17 PM)
      Pas vraiment difficile pour eux. Ils ne sont pas nombreux et ne font rien pour faire exploser leur démographie. Ici, dès que quelqu'un a un revenu il pense à épouser plusieurs femmes et se croit investi d'une mission divine pour peupler la terre. En plus ils se sont donnés la peine de bien "verrouiller" leurs pays, notamment en veillant à identifier tous leurs citoyens pour une répartition rationnelle des ressources. Au Sénégal on a un état désorganisé qui ne contrôle même pas l'état-civil fiable, sans compter la porosité de nos frontières. Conséquence, plusieurs millions de personnes ont pu avoir la nationalité sans compter les fraudes sur l'identité qui compromettent la prise en charge correcte des besoins des populations
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    Auteur

    Damel

    En Juin, 2024 (13:25 PM)
    Sa way c'est normal amoniou kham kham bi ,amounio khaliss bi pour guené petrol ak gaz ,un pays pauvre, la majorité de diplômes ay avocats journalistes, il ya peut des scientifiques, rew d'où avocat ak journaliste ,niokaye sokhal,mauritanie mi sen or tasiat ,6 pour cent kessé lenssé am ,sentelene yalla amguen 18 pour cent.
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    Auteur

    En Juin, 2024 (13:28 PM)
    chaque senegalais devrait recevoir sur compte wave orange money une part
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    Auteur

    En Juin, 2024 (13:42 PM)
    90 % budget: voila donc ils veulent vider les caisses des le premier jour, et tous ca va encore être dépensé n’importe comment. Faudrai voter une loi que tout responsable de l Etat est passible de 30 de prisons et confiscation de bien dans le cas de dilapidation de deniers publics
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    Auteur

    Cégrave

    En Juin, 2024 (14:31 PM)
    il faut chercher comment protéger nos projets en cours. on me rapporte que les chauffeurs de l'agropole de ziguinchor rentreraient avec leurs voitures bien remplies de gasoil. une fois la nuit tombée, vers 20:30, ils vident le gas-oil qu'il vont revendre au revendeurs locaux. et le lendemain il repartent au travail et en meme temps faire le plein pour rentrer. chaque jour plus de 400l seraient volés. donc ces jeunes chauffeurs se livrent a ce commerce lucratif de vol de gasoil a mon avis ceci ne peu se faire sans les responsables du projet. les sous prefet, la gendarmerie s'il ne sont pas de connivence doivent arreter cette saignée de nos bien publics
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    • Auteur

      Reply_author

      En Juin, 2024 (14:40 PM)
      Mettez les dans de bonne conditions (salaire décent), et vous verrez qu'ils ne voleront plus.
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    Auteur

    Talk

    En Juin, 2024 (15:16 PM)
    18% c'est trop peu. On attend du gouvernement en place, 50%/50%, en tout cas c'est le discours qu'on entendait du parti. Ou au moins 40%, sinon vraiment c'est de l'exploitation pure.
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    Auteur

    Anonymous

    En Juin, 2024 (15:36 PM)
    Attention : C'est le FONSIS et non le COS PETROGAZ qui est chargé de gérer le fonds de stabilisation.
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    Auteur

    En Juin, 2024 (16:46 PM)
    Si on a 18 pourcent ça veut dire que la compagnie va se faire 3500 milliards par an. Ils ont dépensés 3000 millards pour l exploitation. Donc dès la première semaine année ils vont récupérer leurs mises donc 29 ans de bénéfices. On s est bien fait avoir.
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    Auteur

    En Juin, 2024 (17:09 PM)
    Ce que nous récoltons en impôts est plus important que les recettes du pétrole. Nous devons nous concentrer au recouvrement de nos impôts y compris ceux auprès des compagnies qui exploitent notre pétrole
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    Auteur

    En Juin, 2024 (17:23 PM)
    ce sont des miettes voilà pourquoi il demeure plus que nécessaire de renégocier

    les parts des senegalais.

    Macky sall a endétté l'Etat de maniére que nous restons dans la dépendance occidentale.
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    Auteur

    En Juin, 2024 (17:41 PM)
    On veut des orangs outans..Tchad, Congo, Angola, Gabon ont du pétrole mais sont des zoos..le bled ce sera copie conforme !!
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    Auteur

    En Juin, 2024 (18:22 PM)
    les recettes prévisionnelles de l'État du Sénégal de la production des barils de pétrole et mètres cubes de gaz naturel étaient estimées à 700 milliards de francs CFA par an, pendant 30 ans, soit 21 000 milliards de francs CFA ???

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    Auteur

    En Juin, 2024 (18:27 PM)
    Si ce n'est pas les blancs et leurs technologies, jamais on aurait sorti un baril des profondeurs de la mer avant 2 siècles. Donc, on ne doit pas être gourmand
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    Auteur

    En Juin, 2024 (18:30 PM)
    On aurait jamais connu qu'il y a du pétrole au fond de la mer.
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    Auteur

    Me

    En Juin, 2024 (19:13 PM)
    Arretez de noud fatiguer avec cette historoire de petrol ou le Senegal n'y gagne rien comme d'hab. Ils st meme pas capable d'exploiter ca eux meme pour que les profits restent au Senegal . Les etrangres on plus de 80 % . Senegal c'est du n'importe quoi.
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